aux termes de l’article

Aux termes de l’article 23 du Code pénal ouzbek, un accusé n’a pas à prouver son innocence, daccess-ods,un,org, daccess-ods,un,org, Under article 23 of the Uzbek Criminal Code, an accused does not have to prove his innocence, daccess-ods,un,org, daccess-ods,un,org, Aux termes de l’article 61, les employées enceintes ou qui [] élèvent un enfant de moins de deux ans ne peuvent pas

au terme de l’article

De très nombreux exemples de phrases traduites contenant “au terme de l’article” – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises,

définition de aux termes de l’article

Aux termes de l’article 60 du Code, la police doit remettre les personnes arrêtées à l’organe d’instruction, UN-2, Aux termes de l’article 14 du Statut de la Cour : UN-2, 4 Aux termes de l’article 1er de cette directive : Eurlex2018q4, 15 Aux termes de l’article 100, paragraphe 1, du ZDDS : eurlex-diff-2018-06-20, Aux termes de l’article 10 du Code pénal, qui porte sur le

Définition aux termes de l’article

traduction aux termes de l’article dans le dictionnaire Français – Français de Reverso, voir aussi ‘être en bons en mauvais termes‘,terme‘,thermes’,termenais’, conjugaison, expressions idiomatiques

au terme de l’article

Au terme de l’article 49 TUE, tout pays européen désirant adhérer à l’UE adresse [] sa candidature au Conseil, Ce dernier avant [] de prendre sa décision doit consulter la Commission et demander un avis conforme au Parlement européen qui se prononce à la majorité absolue des membres qui le composent, europa,eu , europa,eu, Under Article 49 of the TEU, any European country wishing

au termes de l’article

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Comment écrire ? au/x terme/s de notre démonstration

* aux termes de notre démonstration = selon les termes de , renvoie au contenu de la démonstration , Ce pourrait être utilisé dans une phrase comme : « Je vous renvoie aux termes de notre démonstration » ou bien « Aux termes de notre accord » * au terme de notre démonstration = à la fin de, renvoie à la conclusion de la démonstration, Sera utilisé pour rappeler le sens

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au terme de l’article

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Italie: 70 condamnations au terme d’un “maxi-procès

Lire l’article complet, AL, 6 novembre 2021, 3:43 PM, 3 min de lecture, Environ un tiers du groupe a été condamné à des peines de dix ans ou plus, certains se sont vu infliger la peine maximale de 20 ans requise par les procureurs, La justice italienne a porté un coup dur ce samedi à la ‘Ndrangheta, le groupe mafieux le plus puissant d’Italie, en condamnant 70 de ses membres et autres