not transferable

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not transferable

Traductions en contexte de “not transferable” en anglais-français avec Reverso Context : This access code is personal and not transferable,

Traduction not transferable en Français

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Nontransferable

Nontransferable definition is – not capable of being transferred : not transferable, How to use nontransferable in a sentence,

non transférable

L’expression est pourtant considérée comme un calque de l’anglais non-transferable ou untransferable par quelques sources, qui recommandent d’employer incessible, qui signifie « qui ne peut être cédé » : un billet incessible; un contrat d’assurance incessible; une action à la bourse incessible avant X années action dont la négociabilité est restreinte pendant X années

Définition non transférable

traduction non transférable dans le dictionnaire Français – Français de Reverso, voir aussi ‘transférabilité’,transférase’,transversale’,transférer’, conjugaison, expressions idiomatiques

Not transferable Crossword Clue, Crossword Solver

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Subvention transférable ou non transférable ??

Une subvention est transférable au compte de résultat si elle participe au financement d’un équipement amortissable, De la même façon que vous sortez progressivement cet équipement du bilan par le jeu de l’amortissement annuel, vous devez faire disparaître la subvention qui y est rattachée par un flux inverse et selon le même rythme

Vote unique non transférable — Wikipédia

Mise en œuvre

Qu’est-ce que le Prêt Transférable ? Définition

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Commerce : indemnité d’éviction et fonds non transférable

Le refus de renouvellement du bail commercial implique une indemnisation au titre de l’éviction, indemnité qui sera diminuée lorsque le fonds est transférable et non appelé à disparaitre, Lorsque le fonds n’est pas transférable l’indemnité d’éviction doit être égale au préjudice causé par le défaut de renouvellement et comprendre notamment la valeur vénale du fonds de

NON-TRANSFERABLE

non-transferable definition: 1, not able to be used or legally owned by anyone other than a particular person: 2, not able to…, Learn more,

and not transferable

Traductions en contexte de “and not transferable” en anglais-français avec Reverso Context : Markings should be: legible permanent and not transferable tags are not allowed placed in a visible location on at least two opposite sides of the article being certified,

not transferable en français

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